COS

Le COS, ou coefficient d'occupation des sols, exprime le rapport existant entre la surface d'un terrain et le nombre de mètres carrés de plancher qui pourront être construits sur ce terrain. (C.Urb. R.123-22).

La surface du terrain à prendre en compte est normalement indiquée sur les documents cadastraux ou peut-être demandée à un géomètre qui établit le "document d'arpentage".

La surface de terrain à prendre en compte inclut les portions de terrain cèdées gratuitement à la collectivité locale à titre de participation. Par contre les portions de terrain situées dans un emplacement réservé (voir ce mot) sont normalement déduites à moins que le propriétaire ne les cède gratuitement à la collectivité.

La surface de plancher à prendre en compte est la surface hors oeuvre nette (SHON).

Le COS n'est pas obligatoirement prévu par le POS. Lorsqu'il est prévu, des coefficients différents peuvent s'appliquer dans une même zone ou dans des zones différentes du POS. Le COS peut également ête modulé en fonction de la taille des parcelles (C.Urb R.123-22). Enfin le COS peut-être égal à zéro et interdire ainsi toute construction.

En dehors des cas particuliers de transfert ou de dépassement autorisés, le COS crée une limite maximale de densité.